Marque renouvelée - Marque en vigueur

VOLCANO
PATISFRANCE-PURATOS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1428909
Date de dépôt :
30/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2027

Présentation de la marque VOLCANO

Déposée le 30 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE-PURATOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOLCANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE-PURATOS domicilié(e) 46 rue de Montlhéry - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Clercq & Partners, M. Muylle Joost domicilié(e) 10A Edgard Gevaertdreef - 9830 - SINT-MARTENS-LATEM - Belgique.

La marque VOLCANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VOLCANO arrivera à expiration en date du 30 septembre 2027.

PATISFRANCE-PURATOS a également déposé les autres marques suivantes : PATISFRANCE , P PATIS'AROME , CORATO , PATISSOR , GEP , CROUSTICREP , STARPOM , CREMAFROY , DALLERY , MEDAILLE D'OR


PATISFRANCE-PURATOS, société anonyme - 46 rue de Montlhéry - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 552004236


De Clercq & Partners, M. Muylle Joost - 10A Edgard Gevaertdreef - 9830 - SINT-MARTENS-LATEM - Belgique


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2007 n°2351531 - Publication au BOPI 2007-09-24

Renouvellement avec limitation le 24 septembre 2007 n°2096278 - Publication au BOPI 2007-09-24

Renouvellement avec limitation n°2096161 - Publication au BOPI 1997-48

Inscription le 31 mai 2007 - Changement de dénomination n°454687 - Publication au BOPI 2007-05-31

Inscription le 14 février 1995 - Transmission de propriété n°181646 - Publication au BOPI 1995-02-14

Inscription le 20 décembre 2007 - Changement de dénomination n°465957 - Publication au BOPI 2007-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2017 n°2659074 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-13

Glaces comestibles.; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie; miel sirop de mélasse, levure, levures chimiques, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.